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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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  • 2014-152 Compte de gestion 2013
    1129 Ko - 2014-152 Compte de gestion 2013 (ouvre la visionneuse)

    1129 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/151
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-153 Budget principal – affectation des résultats 2013
    929 Ko - 2014-153 Budget principal – affectation des résultats 2013 (ouvre la visionneuse)

    929 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/152
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-154 Budget assainissement – affectation des résultats 2013
    908 Ko - 2014-154 Budget assainissement – affectation des résultats 2013 (ouvre la visionneuse)

    908 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/153
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-155 Budget crématorium – affectation des résultats 2013
    920 Ko - 2014-155 Budget crématorium – affectation des résultats 2013 (ouvre la visionneuse)

    920 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/154
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-156 Budget principal – décision modificative
    8708 Ko - 2014-156 Budget principal – décision modificative (ouvre la visionneuse)

    8708 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/155
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-157 Garantie d'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Saint-Siméon
    2214 Ko - 2014-157 Garantie d\'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Saint-Siméon (ouvre la visionneuse)

    2214 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/156
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Saint-Siméon, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-158 Garantie d'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Les Rosoirs
    2212 Ko - 2014-158 Garantie d\'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Les Rosoirs (ouvre la visionneuse)

    2212 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/157
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Les Rosoirs, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-159 Garantie d'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations route de Chevannes
    2234 Ko - 2014-159 Garantie d\'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations route de Chevannes (ouvre la visionneuse)

    2234 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/158
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-160 Garantie d'emprunt OAFI auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations route de Toucy
    2307 Ko - 2014-160 Garantie d\'emprunt OAFI auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations route de Toucy (ouvre la visionneuse)

    2307 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/159
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Toucy
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-161 Attribution de subventions exceptionnelles
    5700 Ko - 2014-161 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    5700 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/160
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-162 Modification des effectifs réglementaires
    4217 Ko - 2014-162 Modification des effectifs réglementaires (ouvre la visionneuse)

    4217 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/161
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-163 Délégation de service public Crématorium – rapport d'activité
    62624 Ko - 2014-163 Délégation de service public Crématorium – rapport d\'activité (ouvre la visionneuse)

    62624 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/162
    Sujet : commande publique / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-164 Délégation de service public Maison des randonneurs – rapport d'activité
    6851 Ko - 2014-164 Délégation de service public Maison des randonneurs – rapport d\'activité (ouvre la visionneuse)

    6851 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/163
    Sujet : équipement touristique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-165 Commission des quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal
    841 Ko - 2014-165 Commission des quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    841 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/164
    Sujet : structure administrative / élu
    Organisme : Auxerre. Commission des quartiers
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-166 Actes de gestion courante
    8685 Ko - 2014-166 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    8685 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/165
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-167 Levée du scrutin secret pour les nominations
    855 Ko - 2014-167 Levée du scrutin secret pour les nominations (ouvre la visionneuse)

    855 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/166
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-168 Urgence à délibérer
    961 Ko - 2014-168 Urgence à délibérer (ouvre la visionneuse)

    961 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/167
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-169 Avis sur la vente d'un logement locatif social avenue Jean Jaurès
    1878 Ko - 2014-169 Avis sur la vente d\'un logement locatif social avenue Jean Jaurès (ouvre la visionneuse)

    1878 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/168
    Sujet : logement social / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-170 Vente d'un délaissé d'aménagement de la coulée verte
    4421 Ko - 2014-170 Vente d\'un délaissé d\'aménagement de la coulée verte (ouvre la visionneuse)

    4421 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/169
    Sujet : propriété publique / liaison douce / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-171 Vente d'un terrain rue de Savoie
    2899 Ko - 2014-171 Vente d\'un terrain rue de Savoie (ouvre la visionneuse)

    2899 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/170
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Savoie
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-172 Trésor de la cathédrale – Demande subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
    2034 Ko - 2014-172 Trésor de la cathédrale – Demande subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)

    2034 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/171
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-173 « Apothéose de saint François de Sales » – Demande subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
    1984 Ko - 2014-173 « Apothéose de saint François de Sales » – Demande subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)

    1984 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/172
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-174 Accessibilité – Rapport annuel 2013
    1988 Ko - 2014-174 Accessibilité – Rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    1988 Ko

    32841 Ko - 2014-174 Accessibilité – Rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    32841 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/173
    Sujet : personne handicapée
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-175 Liaisons utilitaires cyclables – Demandes de subventions
    11522 Ko - 2014-175 Liaisons utilitaires cyclables – Demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    11522 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/174
    Sujet : liaison douce
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-176 Véloroute « Tour de Bourgogne » et itinéraires cyclables complémentaires associés – adoption des tracés
    6486 Ko - 2014-176 Véloroute « Tour de Bourgogne » et itinéraires cyclables complémentaires associés – adoption des tracés (ouvre la visionneuse)

    6486 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/175
    Sujet : liaison douce
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-177 Cathédrale Saint-Étienne – Renforcement de la noue du transept Nord-Est – Demande de subventions
    1515 Ko - 2014-177 Cathédrale Saint-Étienne – Renforcement de la noue du transept Nord-Est – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1515 Ko

    1767 Ko - 2014-177 Cathédrale Saint-Étienne – Renforcement de la noue du transept Nord-Est – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1767 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/176
    Sujet : finances locales / édifice cultuel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-178 Délégation de service public gaz – rapport annuel 2013
    1859 Ko - 2014-178 Délégation de service public gaz – rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    1859 Ko

    43073 Ko - 2014-178 Délégation de service public gaz – rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    43073 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/177
    Sujet : distribution de gaz
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-179 Délégation de service public électricité – rapport annuel 2013
    1862 Ko - 2014-179 Délégation de service public électricité – rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    1862 Ko

    82095 Ko - 2014-179 Délégation de service public électricité – rapport annuel 2013 (ouvre la visionneuse)

    82095 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/178
    Sujet : distribution électrique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-180 Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Modification des statuts
    4896 Ko - 2014-180 Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne – Modification des statuts (ouvre la visionneuse)

    4896 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/179
    Sujet : structure administrative / énergie
    Organisme : Syndicat départemental d'énergies (Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-181 Délégation de service public restauration collective – principe de gestion déléguée
    17647 Ko - 2014-181 Délégation de service public restauration collective – principe de gestion déléguée (ouvre la visionneuse)

    17647 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/180
    Sujet : restauration collective / commande publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-182 Délégation de service public restauration collective – constitution de la commission
    1715 Ko - 2014-182 Délégation de service public restauration collective – constitution de la commission (ouvre la visionneuse)

    1715 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/181
    Sujet : restauration collective / structure administrative / commande publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-183 Commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal
    2338 Ko - 2014-183 Commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2338 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/182
    Sujet : fiscalité / structure administrative / élu
    Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-184 Ticket loisirs CAF – Acceptation du mode de paiement
    2876 Ko - 2014-184 Ticket loisirs CAF – Acceptation du mode de paiement (ouvre la visionneuse)

    2876 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/183
    Sujet : comptabilité publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-185 Taxe sur les consommations finales d'électricité – Actualisation 2015 du coefficient multiplicateur
    1879 Ko - 2014-185 Taxe sur les consommations finales d\'électricité – Actualisation 2015 du coefficient multiplicateur (ouvre la visionneuse)

    1879 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/184
    Sujet : distribution électrique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-186 Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis
    2110 Ko - 2014-186 Comité d\'hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis (ouvre la visionneuse)

    2110 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/185
    Sujet : structure administrative / élu / personnel
    Organisme : Auxerre. Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-187 Comité technique (CT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis
    2069 Ko - 2014-187 Comité technique (CT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis (ouvre la visionneuse)

    2069 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/186
    Sujet : structure administrative / élu / personnel
    Organisme : Auxerre. Comité technique paritaire
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-188 Fourniture de carburant, pneumatiques et lubrifiants – Constitution d'un groupement de commandes Ville d'Auxerre-Communauté de l'Auxerrois
    3742 Ko - 2014-188 Fourniture de carburant, pneumatiques et lubrifiants – Constitution d\'un groupement de commandes Ville d\'Auxerre-Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    3742 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/187
    Sujet : commande publique / matière première
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-189 Recensement de la population – Dispositif 2015
    2139 Ko - 2014-189 Recensement de la population – Dispositif 2015 (ouvre la visionneuse)

    2139 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/188
    Sujet : recensement de population
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-190 Centre hospitalier – désignation des deux représentants du conseil municipal
    904 Ko - 2014-190 Centre hospitalier – désignation des deux représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    904 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/189
    Sujet : établissement de santé / élu
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-191 Actes de gestion courante
    6713 Ko - 2014-191 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    6713 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/190
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-192 Convention relative aux travaux de mise en conformité en domaine privé du clos de la Fontaine Ronde – Demande de subventions
    5300 Ko - 2014-192 Convention relative aux travaux de mise en conformité en domaine privé du clos de la Fontaine Ronde – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    5300 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/191
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Clos de la Fontaine-Ronde
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-193 Levée du scrutin secret
    847 Ko - 2014-193 Levée du scrutin secret (ouvre la visionneuse)

    847 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/192
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-194 Vœu relatif à la demande de transparence sur les négociations du projet d'accord TAFTA
    3339 Ko - 2014-194 Vœu relatif à la demande de transparence sur les négociations du projet d\'accord TAFTA (ouvre la visionneuse)

    3339 Ko

    Date  : 18 septembre 2014
    Cote : 557 W 2014/193
    Sujet : commerce / relations internationales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-195 Avis sur la vente d'un logement locatif social place de l'Ile de France
    1913 Ko - 2014-195 Avis sur la vente d\'un logement locatif social place de l\'Ile de France (ouvre la visionneuse)

    1913 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/194
    Sujet : logement social / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Île-de-France
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-196 Quartier des Brichères – Dénomination de voie
    2933 Ko - 2014-196 Quartier des Brichères – Dénomination de voie (ouvre la visionneuse)

    2933 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/195
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-197 Vente d'un terrain rue de la Pérouse
    8812 Ko - 2014-197 Vente d\'un terrain rue de la Pérouse (ouvre la visionneuse)

    8812 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/196
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue La Pérouse
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-198 Vente d'un terrain rue Étienne Dolet
    4118 Ko - 2014-198 Vente d\'un terrain rue Étienne Dolet (ouvre la visionneuse)

    4118 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/197
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-199 Renouvellement urbain – Apport foncier au programme de construction de logements
    10117 Ko - 2014-199 Renouvellement urbain – Apport foncier au programme de construction de logements (ouvre la visionneuse)

    10117 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/198
    Sujet : opération d'urbanisme / politique de la ville / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-200 Renouvellement urbain – Convention relative à la subvention pour la réalisation de 15 logements en accession à la propriété
    6742 Ko - 2014-200 Renouvellement urbain – Convention relative à la subvention pour la réalisation de 15 logements en accession à la propriété (ouvre la visionneuse)

    6742 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/199
    Sujet : opération d'urbanisme / politique de la ville / finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-201 Renouvellement Urbain – Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine d'Auxerre sur les quartiers Sainte-Geneviève et Rive Droite
    5143 Ko - 2014-201 Renouvellement Urbain – Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine d\'Auxerre sur les quartiers Sainte-Geneviève et Rive Droite (ouvre la visionneuse)

    5143 Ko

    Date  : 26 novembre 2014
    Cote : 557 W 2014/200
    Sujet : opération d'urbanisme / politique de la ville
    Lieu : Rive droite, Quartier (Auxerre, Yonne, France) / Sainte-Geneviève, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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